Règlement des études
Il a pour but de porter à la connaissance de tous - parents, élèves mineurs et majeurs, enseignants - les règles qui régissent le fonctionnement de l’Institut dans les domaines de l’apprentissage et de l’évaluation.
Il aborde, notamment, les tests et examens, le bulletin, le fonctionnement des conseils de classe, la sanction des études…
Règlement GT 
